Règlementations Permanentes - Ville d'Amplepuis

Règlementations Permanentes

Arrêtés de Délégation de Fonctions et de Signatures

26-04-09 - arrêté signature LF.pdf (PDF - 511.8 Ko)

26-04-09 - arrêté signature MCL.pdf (PDF - 713.3 Ko)

26-04-09 - arrêté signature SF.pdf (PDF - 704.9 Ko)

26-04-09 - conflit d_intêret D.FOURNEL.pdf (PDF - 430.6 Ko)

26-04-10 - délégations C CHAMARANDE.pdf (PDF - 532.7 Ko)

26-04-10 - délégations T MIELLE.pdf (PDF - 604 Ko)

26-04-10 - délégations M GONCALVES.pdf (PDF - 548.8 Ko)

26-04-10 - délégations T THOLIN.pdf (PDF - 730.1 Ko)

26-04-10 - délégations C BRAVO RECORBET.pdf (PDF - 587.7 Ko)

26-04-10 - délégations V PUTHINIER-DUMONTET.pdf (PDF - 741.1 Ko)

26-04-10 - délégations P BLAMONT.pdf (PDF - 579.7 Ko)

24-04-20 - Délégations du Maire.pdf (PDF - 559.3 Ko)

26-04-20 Arrêté PLANUS SIGNE.pdf (PDF - 397.5 Ko)

26-04-20 Arrêté FESSY signé.pdf (PDF - 438 Ko)

26-04-20 Arrêté BACOT signé.pdf (PDF - 414.6 Ko)

26-04-20 Arrêté PUTHINIER SIGNE.pdf (PDF - 421.9 Ko)

26-04-20 Arrêté PATET signé.pdf (PDF - 431.2 Ko)

26-10-364_Arrêté visant à prévenir tout conflit d_intéret de M MIELLE Thierry.pdf (PDF - 311.6 Ko)

Arrêté Règlement des Cimetières

24-07-14 Règlement des Cimetières.pdf (PDF - 5 Mo)

Arrêté Permanent Lutte Moustique

Arrêté 69-2024-09 Autorisation Agent Lutte Moustique.pdf (PDF - 814.9 Ko)

Arrêtés Permanents Police Municipale

PM 24-03-009 ZONE 30 rue du Bois des Molieres.pdf (PDF - 60.6 Ko)

PM 24-03-010 STOP rue du Bois des Molieres.pdf (PDF - 70 Ko)

PM 24-03-011 SENS UNIQUE rue du Bois des Molieres.pdf (PDF - 67.8 Ko)

PM 24-08-015 zone 30 rue Daniel Fargeot.pdf (PDF - 243.8 Ko)

PM 24-10-016 interdiction stat bande jaune avenue de la Gare.pdf (PDF - 287.3 Ko)

PM 24-10-017 Interdiction arrêt et stationnement rue Gras.pdf (PDF - 309.1 Ko)

PM 24-10-018 Interdiction arrêt et stationnement rue de la Bouverie.pdf (PDF - 323.5 Ko)

PM 24-10-019 STOP rue Gras.pdf (PDF - 318 Ko)

24-11-365 ZONE DEPOSE MINUTE RUE PAUL DE LA GOUTTE.pdf (PDF - 427 Ko)

PM 24-11-020 SENS UNIQUE rue des Merisiers.pdf (PDF - 306.9 Ko)

PM 24-11-021 SENS UNIQUE rue des Lys.pdf (PDF - 304.6 Ko)

PM 24-11-022 STOP rue des Merisiers.pdf (PDF - 299.4 Ko)

PM 24-11-023 STOP rue des Lys.pdf (PDF - 295.4 Ko)

PM 24-12-2024 Restriction de circulation des PL sur la RD165 chemin de Bagatelle.pdf (PDF - 330.8 Ko)

PM 25-01-001 Reglement Marché.pdf (PDF - 3.4 Mo)

PM-25-06-003 STATIONNEMENT HORS DES EMPLACEMENTS MATERIALISES.pdf (PDF - 376.9 Ko)

PM-25-06-004 STATIONNEMENT INTERDIT CHEMIN DE BAGATELLE LIGNE JAUNE.pdf (PDF - 275.4 Ko)

PM-25-06-005 STATIONNEMENT INTERDIT RUE DU 11 NOVEMBRE 1918 - ZEBRA - Copie.pdf (PDF - 315.2 Ko)

Arrêté permanent 25-06-006 LIMITE TONNAGE 3.5 TONNES - CHEMIN DE LA RIVIERE.pdf (PDF - 138.7 Ko)

25-02-032 - Arreté modification vehicule place N4 ambulance amplepuisienne - AR prefecture.pdf (PDF - 524.6 Ko)

PM-26-02-002 Place reservée vehicules d_interet general prioritaires.pdf (PDF - 235.1 Ko)

PM-26-08-003 Instauration depose minute rue Paul de Lagoutte.pdf (PDF - 408.7 Ko)

Entretien de la voirie

Les propriétaires ou locataires sont tenus de balayer le trottoir devant leurs maisons ou locaux jusqu'au caniveau.

Entretien de la Voirie

20-07-250 Entretien Voirie.pdf (PDF - 417.3 Ko)

Vigilance sécheresse

Liste de pièces jointes

Mesures de restriction.pdf (PDF - 1.1 Mo)

Chenilles Processionnaires

A la fin de chaque hiver nous assistons à la prolifération des chenilles processionnaires qui descendent des pins pour se rapprocher des humains. Outre les conséquences néfastes que leur invasion provoque à l'arbre, ces insectes présentent un vrai danger pour l'homme et les animaux. Ils projettent dans l'air des poils extrêmement urticants provoquant démangeaisons, œdèmes, troubles oculaires ou respiratoires. Soyez particulièrement vigilant avec les enfants et les animaux domestiques pour qui les conséquences peuvent être très sérieuses s'ils portent à la bouche une chenille. L'arrêté municipal du 18 février 2016, indique que tout propriétaire ou locataire est tenu de supprimer les cocons de ces chenilles présents sur son terrain.

Chenilles Processionnaires

16-02-41 Arrêté Chenilles Processionnaires.pdf (PDF - 71.5 Ko)

Brûlage des déchets végétaux

Les particuliers doivent procéder à la valorisation de leurs déchets végétaux par le dépôt en déchetterie, le paillage, le compostage, le broyage ou tout autre moyen adapté. Le brûlage des végétaux n’est autorisé qu’en cas de circonstances particulières et est strictement encadré.

Liste de pièces jointes

Traitement des déchets végétaux.pdf (PDF - 96.2 Ko)

Déneigement

L’entretien des voies publiques et des trottoirs par temps de neige et de verglas étant le moyen le plus efficace de se prémunir contre les risques d’accident, détail dans l’arrêté municipal ci-joint.

Arrêté Déneigement

15-01-003 Arrêté Déneigement.pdf (PDF - 111.8 Ko)